Suivi de santé
individuel

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Last updated: 2 mars 2022

Déclarez les risques et prenez rendez-vous

Chaque année : dans votre espace Adhérents, déclarez l’ensemble de vos salariés et les risques liés à leur poste de travail. Il s’agit de votre enquête nominative.

Le suivi individuel de chaque salarié est assuré tout au long de son parcours professionnel.

En savoir plus sur le suivi individuel.

Le principe du suivi individuel

Les médecins du travail ont un rôle d’écoute, de conseil et d’information auprès des salariés, le but étant de déceler au plus tôt d’éventuelles pathologies mais aussi d’anticiper les risques auxquels ils pourraient être exposés ou encore d’être présent pour un salarié vulnérable.
Le salarié peut bénéficier de différents types de visites :

Pour les salariés non exposés à des risques particuliers :

  • Des visites d’information et de prévention, initiale et périodique pour les salariés exposés à des risques particuliers
  • Des examens médicaux d’aptitudes initial et périodique en alternance avec des visites d’information intermédiaires

Pour tous les salariés :

  • Une visite médicale de pré-reprise
  • Une visite médicale de reprise
  • Une visite médicale à la demande du salarié, de l’employeur ou du médecin du travail

Lors de l’embauche et en suivi périodique

Le suivi individuel du salarié est adapté en fonction de son exposition aux risques professionnels, de ses conditions de travail, de son âge et de son état de santé.

Pour les salariés non exposés à des risques particuliers, I’ASTME propose un suivi individuel tous les 3 ans maximum, alors que la loi prévoit 5 ans maximum. L’objectif est de préserver le lien avec les salariés et la vie des entreprises.
Pour les salariés exposés à des risques particuliers, un suivi individuel renforcé est prévu tous les 2 ans maximum.

Un schéma récapitulatif précise les différents cas de figure.

Elle a lieu généralement après 3 mois d’arrêt de travail mais peut être organisée pour un arrêt d’une durée inférieure. Elle permet de proposer au salarié des mesures nécessaires pour favoriser son maintien dans l’emploi : aménagement ou adaptation de son poste de travail, préconisations de reclassement ou conseils en matière de formation professionnelle.

  • La visite de pré-reprise ne dispense pas de la visite de reprise.

Cette visite peut être à l’initiative du salarié, du médecin traitant ou du médecin de l’assurance maladie et à lieu avant que le salarié ne reprenne son poste.
Son but est d’anticiper les éventuelles difficultés que pourrait rencontrer le salarié lors de la reprise dans le but de favoriser son maintien dans l’emploi (aménagement ou adaptation de son poste de travail, préconisations de reclassement ou conseils en matière de formation professionnelle.)

  • La visite de pré-reprise ne dispense pas de la visite de reprise.

Lors de l’embauche et en suivi périodique

Elle est à l’initiative de l’employeur et vise principalement a s’assurer que le poste du salarié est toujours en adéquation avec son état de santé. Dans certains cas elle est obligatoire :

  • Retour de congé maternité
  • Si l’arrêt est dû à une maladie professionnelle
  • Si l’arrêt dépasse les 30 jours d’absence

La visite de reprise est réalisée par le médecin du travail ; elle doit avoir lieu le jour de la reprise effective du travail ou, au plus tard, dans un délai de 8 jours celle-ci. Elle peut donner lieu à diverses propositions de changement :

  • L’aménagement ou l’adaptation du poste
  • Le reclassement du salarié (en cas d’inaptitude)
  • L’examen des préconisations faites par le médecin du travail

La visite à la demande de l’employeur

À tout moment, vous pouvez solliciter votre médecin du travail pour lui demander un rendez-vous à l’intention d’un de vos salariés. Cette demande doit être motivée par écrit. Cette visite est possible seulement lorsque le contrat de travail du salarié n’est pas suspendu : elle n’est donc pas possible pendant un arrêt de travail ou des congés payés.

  • Cette visite est comprise dans votre cotisation annuelle.
  • Elle ne donne pas lieu à une facturation supplémentaire.

La visite à la demande du salarié

À tout moment, le salarié peut solliciter son médecin du travail. Lorsqu’il la visite a lieu pendant ses heures de travail, il doit vous en informer.

La visite à la demande du médecin du travail

Le médecin fixe le suivi individuel des salariés, en fonction des risques auxquels ils sont exposés, de leur âge ou de leur état de santé ou de handicap. Il peut demander à revoir vos salariés, indépendamment de leur suivi périodique.